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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Biscuiterie de Noirmoutier
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LES BISCUITS DE NOIRMOUTIER ARTISAN BISCUITIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BISCUITS DE NOIRMOUTIER ARTISAN BISCUITIER
Biscuiterie de Noirmoutier, SARL

Numéro de dépôt :
4083057
Date de dépôt :
07/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/04/2024
LES BISCUITS DE NOIRMOUTIER ARTISAN BISCUITIER de Biscuiterie de Noirmoutier

Présentation de la marque LES BISCUITS DE NOIRMOUTIER ARTISAN BISCUITIER

Déposée le 7 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Biscuiterie de Noirmoutier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES BISCUITS DE NOIRMOUTIER ARTISAN BISCUITIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Biscuiterie de Noirmoutier domicilié(e) 2 RUE DES MAROUETTES - 85330 - NOIRMOUTIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL BISCUITERIE DE NOIRMOUTIER, M. LERAT PIERRE domicilié(e) 2 RUE DES MAROUETTES - 85330 - NOIRMOUTIER - France.

La marque LES BISCUITS DE NOIRMOUTIER ARTISAN BISCUITIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4083057.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BISCUITS DE NOIRMOUTIER ARTISAN BISCUITIER est expirée depuis le 7 avril 2024.

Biscuiterie de Noirmoutier a également déposé les autres marques suivantes : pavé du gois , Le Croquant Vendéen , Le Beurré Maraichin , Petits Coeurs de Vendee , BISCUITERIE DE NOIRMOUTIER BNO , BISCUITERIE DE L'ILE , MOLETTE , Le palet noirmoutrin , BISCUITERIE NOIRMOUTRINE , Délice du skipper


Biscuiterie de Noirmoutier, SARL - 2 RUE DES MAROUETTES - 85330 - NOIRMOUTIER - France


SARL BISCUITERIE DE NOIRMOUTIER, M. LERAT PIERRE - 2 RUE DES MAROUETTES - 85330 - NOIRMOUTIER - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.